Mentions légales
Edition – conception – développement du site
Ce site est édité par l’Administration Communale de Grosbous
L’hébergement du site est assuré par :
- Nuances
17 rue de Cruchten
L-7738 Colmar-Berg
Le site a été réalisé avec les partenaires suivants :
- Nuances
17 rue de Cruchten
L-7738 Colmar-Berg - Administration communale de Grosbous
1, rue de Bastogne
L-9154 Grosbous
Aspects légaux
L’Administration Communale de Grosbous alimente ce serveur en vue de promouvoir l’accès du public aux informations relatives aux actions et actualités de l’Administration Communale de Grosbous. Notre objectif est de diffuser des informations actualisées et exactes. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.
Toutefois, l’Administration Communale de Grosbous n’assume aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, quant aux informations qui figurent sur ce site :
- L’Administration Communale de Grosbous décline toute responsabilité pour l’utilisation de l’information contenue dans les pages publiées sur ce site. Le contenu est donné à titre indicatif. Il comporte des informations qui ne sont pas forcément complètes, exhaustives, exactes ou à jour.
En cas de divergences entre les textes publiés sur ce site et les documents originaux, les documents originaux, tels qu’ils ont été publiés sont applicables.
- Le site renvoie parfois à des sites extérieurs sur lesquels l’Administration Communale de Grosbous n’a aucun contrôle et pour lesquels l’Administration Communale de Grosbous décline toute responsabilité.
- L’Administration Communale de Grosbous n’est pas responsable d’un dommage éventuel causé à votre installation informatique par l’utilisation de ce site.
La présente clause de non responsabilité n’a pas pour but de contourner les exigences posées dans les législations applicables ou d’exclure la responsabilité dans les cas où elle ne peut être exclue en vertu des dites législations.
Protection des données
Les données recueillies sur notre site ne peuvent parvenir que de l’enregistrement volontaire de vos données à caractère personnel, p.ex. en utilisant un formulaire de contact, en commandant des publications ou documentations.
Elles ne sont cédées à aucune société commerciale ou autre organisation en dehors de l’Administration Communale de Grosbous.
Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD), le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 à l’égard du traitement des données à caractère personnel (voir sous https://legilux.public.lu/eli/reg_ue/2016/679/jo) vous disposez de certains droits, dont notamment le droit d’accès aux informations qui vous concernent et un droit de rectification des informations inexactes. Si vous entendez exercer ces droits, veuillez nous envoyer un message à l’adresse suivante: dpo@groussbus.lu
Copyright
© Administration Communale de Grosbous
En l’absence d’indication contraire, la reproduction des informations contenues sur ce site est autorisée à des fins non commerciales à condition que la source soit expressément mentionnée.
Ce site n'est plus tenu à jour, veuillez vous rendre sur :